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Décisions des panels de discipline Des panels du comité de discipline ont ordonné la publication du sommaire de récentes audiences disciplinaires dans Pour parler profession. Membre
: PAUL ANTHONY CHAMBERS Un panel du comité de discipline a tenu une audience publique le 25 février relativement à des allégations de faute professionnelle contre Paul Anthony Chambers de Toronto. Âgé de 35 ans, Chambers a été certifié pour enseigner en 1990 et était à l’emploi du Conseil scolaire de district catholique de Toronto. Chambers n’a pas assisté à l’audience et n’y était pas représenté. Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre Chambers : ne pas avoir respecté les normes de la profession; avoir infligé à des élèves des mauvais traitements d’ordre physique, sexuel, verbal, psychologique ou émotif; ne pas avoir observé la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et la Loi sur l’éducation; avoir contrevenu à une disposition législative qui se rapporte à son aptitude de détenir une carte de compétence; avoir commis des actes que les membres pourraient juger déshonorants ou contraires aux devoirs de la profession; et s’être conduit d’une manière qui ne sied pas au statut de membre. Le panel a entendu en preuve que Chambers a été trouvé coupable de deux chefs d’exploitation sexuelle de deux élèves en 1999; il a reçu une sentence conditionnelle de six mois et une probation de trois ans pendant lesquelles il lui est interdit d’occuper un poste de confiance auprès de jeunes filles de moins de 18 ans. Le panel a aussi entendu que Chambers avait téléchargé et imprimé du matériel pornographique sur l’ordinateur du conseil scolaire. Il a démissionné de son poste au conseil en octobre 1999. Le panel a accepté un énoncé conjoint des faits et trouvé Chambers coupable de faute professionnelle. Le panel a ordonné la révocation immédiate du certificat d’inscription et de la carte de compétence de Chambers. La décision du panel est inscrite au tableau public des membres. Membre
: JAMES EDWARD GARROW Un panel du comité de discipline a tenu une audience publique — six séances étalées de juillet 2001 à février 2002 — relativement à des allégations de faute professionnelle contre James Edward Garrow de Guelph. Âgé de 52 ans, Garrow a été certifié pour enseigner en 1976 et était à l’emploi du Conseil scolaire de district Upper Canada. Garrow s’est représenté lui-même à l’audience. Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre Garrow : ne pas avoir respecté les normes de la profession; et avoir infligé à des élèves des mauvais traitements d’ordre physique, sexuel, verbal, psychologique ou émotif. Des élèves ont témoigné que Garrow avait fait des remarques désobligeantes ou dérogatoires sur eux. Le panel a aussi entendu que Garrow avait abandonné son poste au conseil scolaire au début de juin 1999 et qu’il n’y était pas revenu malgré des lettres, des appels téléphoniques et des télécopies du conseil. Le conseil a renvoyé Garrow pour bris d’obligations professionnelles en juillet 1999. Le panel a trouvé Garrow coupable de faute professionnelle et a ordonné la suspension pendant neuf mois de son certificat d’inscription et de sa carte de compétence. Le panel a réprimandé Garrow immédiatement après l’audience et l’a ordonné de payer une amende de 3 000 $ au ministre des Finances dans les six mois suivant la décision du panel. La décision du panel est inscrite au tableau public des membres. Membre
: JWM Un panel du comité de discipline a tenu une audience le 14 décembre 2001 relativement à des allégations de faute professionnelle contre un enseignant du centre-sud-ouest de l’Ontario. Le membre a choisi de ne pas assister à l’audience ni d’y être représenté. La panel a ordonné que ne soit pas divulgué le nom du membre ni de son lieu de résidence en vue de respecter une ordonnance de la cour pour protéger l’identité de la victime. Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre JWM : ne pas avoir respecté les normes de la profession; ne pas avoir observé la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et la Loi sur l’éducation; avoir contrevenu à une disposition législative qui se rapporte à son aptitude de détenir un certificat d’inscription et une carte de compétence; avoir commis des actes ou fait des omissions que les membres pourraient juger honteux, déshonorants ou contraires aux devoirs de la profession; s’être conduit d’une manière qui ne sied pas au statut de membre; et avoir fait preuve d’un manque de jugement et ne pas avoir tenu compte du bien-être des élèves. Le panel a entendu que JWM avait pris sa retraite de son poste au conseil scolaire du centre-sud-ouest de l’Ontario en septembre 2000. Une plainte détaillée d’agression sexuelle a été déposée contre lui en 1998. Il a été trouvé coupable de sept chefs d’agression sexuelle et purge actuellement une sentence de quatre ans. Le panel a ordonné la révocation de son certificat d’inscription et de sa carte de compétence. La décision du panel est inscrite au tableau public des membres. Membre
: GARY WILLIAM HAMMELL Un panel du comité de discipline a tenu une audience disciplinaire le 4 février relativement à des allégations de faute professionnelle contre Gary William Hammell de Kincardine. Âgé de 52 ans, Hammell a été certifié en 1976 et était à l’emploi du Conseil scolaire de district de Bluewater. Hammell n’a pas assisté à l’audience mais était représenté par son avocat. Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre Hammell : ne pas avoir respecté les normes de la profession; avoir infligé à des élèves des mauvais traitements d’ordre physique, sexuel, verbal, psychologique ou émotif; ne pas avoir observé la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et la Loi sur l’éducation; avoir contrevenu à une disposition législative qui se rapporte à son aptitude de détenir une carte de compétence; et avoir commis des actes que les membres pourraient juger déshonorants ou contraires aux devoirs de la profession. En juin 1999, Hammell a été accusé de trois chefs d’agression sexuelle, de deux chefs d’exploitation sexuelle de mineures liés à des attouchements sexuels, d’un chef d’agression sexuelle d’une mineure lié à une invitation à faire des attouchements et de quatre chefs d’attentat à la pudeur. Ces accusations visait la liaison de Hammell avec une élève de 15 ans ainsi qu’avec six autres jeunes femmes entre 1978 et 1997. En novembre 2000, Hammell a plaidé coupable en cour à un chef d’exploitation sexuelle et, en janvier 2001, a été condamné à purger une sentence d’un an en prison et de trois ans de probation. Par l’entremise de son avocat, Hammell n’a pas contesté les allégations selon lesquelles il aurait établi une relation avec l’élève de 15 ans pour en venir à avoir des relations sexuelles à plusieurs reprises sur une période de 18 mois. Le panel a trouvé Hammell coupable de faute professionnelle et a ordonné la révocation de son certificat d’inscription et de sa carte de compétence. La décision du panel est inscrite au tableau public des membres. Membre
: DAVID CHRISTOPHER KOLOFF Un panel du comité de discipline a tenu une audience disciplinaire le 25 février relativement à des allégations de faute professionnelle contre David Christopher Koloff de Kingsville. Âgé de 39 ans, Koloff a été certifié pour enseigner en 1987 et était à l’emploi du Conseil scolaire de district de la région de York jusqu’en 1999. Il a assisté à l’audience et était accompagné de son avocat. Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre Koloff : avoir fait des remarques, des gestes et des avances inappropriés à trois élèves. Le panel a entendu la preuve que, dans les mois qui ont précédé son départ du Conseil scolaire de district de la région de York, Koloff a fait plusieurs commentaires inappropriés et parfois à teneur sexuelle à trois élèves âgées entre 17 et 18 ans. Koloff a plaidé coupable de faute professionnelle. Le membre a admis avoir été sous un stress émotionnel intense à cette période et a reconnu que son comportement était inapproprié. Le panel a noté que Koloff n’avait commis aucune faute depuis son départ du conseil de York et qu’il a l’appui de l’administration au conseil où il est employé actuellement. Le panel a ordonné que Koloff soit réprimandé et conseillé par le comité de discipline. Il a en outre ordonné que Koloff participe, à ses frais, à des séances de counselling relativement aux notions de limites à maintenir avec les autres. La décision du panel est inscrite au tableau public des membres. Membre
: MARCEL LÉO LALONDE Un panel du comité de discipline a tenu une audience disciplinaire le 5 février relativement à des allégations de faute professionnelle contre Marcel Léo Lalonde. Âgé de 53 ans, Lalonde a été certifié en 1969 et était à l’emploi du Conseil scolaire de district catholique de l’est de l’Ontario et ses prédécesseurs. Il n’a pas assisté à l’audience et n’y était pas représenté. Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre Lalonde : ne pas avoir respecté les normes de la profession; avoir infligé à des élèves des mauvais traitements d’ordre physique, sexuel, verbal, psychologique ou émotif; ne pas avoir observé la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et la Loi sur l’éducation; avoir commis des actes que les membres pourraient juger déshonorants ou contraires aux devoirs de la profession; et s’être conduit d’une manière qui ne sied pas au statut de membre. Le panel a entendu la preuve que Lalonde avait eu des relations sexuelles inappropriées avec huit élèves ou anciennes élèves à l’école où il avait enseigné. En novembre 2000, Lalonde a été trouvé coupable de deux chefs de grossière indécence et de trois chefs d’attentat à la pudeur pour lesquels il doit purger des sentences d’emprisonnement allant de un mois à 15 mois. Il a aussi reçu une condamnation avec sursis de six mois. En novembre 2001, Lalonde a été trouvé coupable d’autres chefs d’attentat à la pudeur et a reçu une condamnation avec sursis de trois mois et une probation de 18 mois. Le panel a accepté l’énoncé conjoint des faits et a trouvé Lalonde coupable de faute professionnelle. Le panel a ordonné la révocation immédiate du certificat d’inscription et de la carte de compétence de Lalonde. Cette décision est inscrite au tableau public des membres. Membre
: GÉRALD RENÉ LEVERT Un panel du comité de discipline a tenu une audience publique le 24 janvier relativement à des allégations de faute professionnelle contre Gérald René Levert d’Ottawa. Âgé de 53 ans, Levert a été certifié pour enseigner en 1970 et était à l’emploi du Conseil scolaire de district catholique d’Ottawa-Carleton ou de son prédécesseur. Il n’a pas assisté à l’audience et n’y était pas représenté. Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre Levert : ne pas avoir respecté les normes de la profession; avoir infligé à des élèves des mauvais traitements d’ordre physique, sexuel, verbal, psychologique ou émotif; ne pas avoir observé la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et la Loi sur l’éducation; avoir contrevenu à une disposition législative qui se rapporte à son aptitude de détenir un certificat d’inscription et une carte de compétence; avoir commis des actes que les membres pourraient juger déshonorants ou contraires aux devoirs de la profession; et s’être conduit d’une manière qui ne sied pas au statut de membre. Le panel a entendu la preuve qu’en octobre 2000, Levert a été trouvé coupable d’agression sexuelle et d’attouchements sexuels sur un élève âgé de 14 ans qui était sous sa responsabilité. Il a été condamné à six mois de prison et placé en probation pendant deux ans; cette sentence est assortie de la condition qu’il participe à un programme de traitement sur le comportement sexuel. Levert a interjeté appel de sa condamnation, mais a perdu cet appel en octobre 2001. Le conseil scolaire a congédié Levert en novembre 2000 à la suite de sa condamnation criminelle. Le panel a trouvé Levert coupable de faute professionnelle et a ordonné la révocation immédiate de son certificat d’inscription et de sa carte de compétence. Cette décision est inscrite au tableau public des membres. Membre
: DAVID ELLIOTT MCCLURE Un panel du comité de discipline a tenu une audience publique le 5 février relativement à des allégations de faute professionnelle contre David Elliott McClure de Bond Head. Âgé de 65 ans, McClure a été certifié pour enseigner en 1957 et avait été à l’emploi du Conseil de l’éducation de Toronto, du Conseil de l’éducation d’Etobicoke et du Conseil de l’éducation de North York. Il n’a pas assisté à l’audience, mais était représenté par son avocat. Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre McClure : ne pas avoir respecté les normes de la profession; avoir infligé à des élèves des mauvais traitements d’ordre physique, sexuel, verbal, psychologique ou émotif; ne pas avoir observé la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et la Loi sur l’éducation; avoir contrevenu à une disposition législative qui se rapporte à son aptitude de détenir un certificat d’inscription et une carte de compétence; avoir commis des actes que les membres pourraient juger déshonorants ou contraires aux devoirs de la profession; et s’être conduit d’une manière qui ne sied pas au statut de membre. Le panel a entendu la preuve que McClure avait été trouvé coupable de six chefs d’attentat à la pudeur, de deux chefs de sodomie et de trois chefs de grossière indécence contre six élèves. Les victimes avaient été des élèves de McClure et étaient du jardin d’enfants à la 8e année au moment des incidents. McClure est détenu en attente de sa sentence et la Couronne a demandé que McClure soit déclaré criminel dangereux. Un détective qui a participé à l’enquête a témoigné que McClure se liait d’amitié avec les parents de nombreux des garçons impliqués et qu’il établissait un lien de confiance, ce qui ajoutait à la difficulté pour les garçons d’informer leurs parents de ce qui se passait. Le témoin a ajouté que les victimes avaient été traumatisées par ces incidents. Le panel a trouvé McClure coupable de faute professionnelle et a ordonné la révocation immédiate de son certificat d’inscription et sa carte de compétence. Cette décision est inscrite au tableau public des membres. Membre
: JOHN PELLEGRINI Un panel du comité de discipline a tenu une audience publique le 14 février relativement à des allégations de faute professionnelle contre John Pellegrini d’Elora. Âgé de 39 ans, Pellegrini a été certifié pour enseigner en 1995 et était à l’emploi du Conseil des écoles séparées catholiques de la région de York au moment où sont survenus les incidents. Il a assisté à l’audience et était représenté par son avocat. Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre Pellegrini : ne pas avoir respecté les normes de la profession; et s’être conduit d’une manière qui ne sied pas au statut de membre. Pellegrini a témoigné en son nom qu’il était le seul représentant et directeur d’International Follow-Spot (IFS), société qui avait été retenue par le conseil scolaire pour produire la pièce The Sound of Music II. John Pellegrini a signé un contrat au nom d’IFS avec son frère qui agissait au nom du conseil scolaire. IFS a amassé des recettes de 67 029,20 $ de la vente des billets. Rien de ce montant n’a été remis au conseil malgré le contrat entre IFS et le conseil. Pellegrini a aussi témoigné qu’il avait été payé 13 824 $ par son frère, au nom du conseil, pour rédiger un document sur la musique pour le conseil. Il a remis 13 660 $ de cette somme à son frère. Il a été accusé criminellement en 1995 pour sa participation à The Sound of Music II et pour avoir reçu des paiements en retour de la rédaction d’une ressource documentaire sur la musique qui n’était ni finie, ni utilisable et qui avait largement été copiée à partir de deux autres documents non crédités. Les accusations relativement à IFS ont été rejetées lors d’une enquête préliminaire et les accusations liées au document sur la musique, suspendues. Le Conseil des écoles séparées catholiques de la région de York a congédié Pellegrini à la fin de l’année scolaire 1995, qui est demeuré sans emploi jusqu’en 1998. Il a fourni une copie d’un rapport d’évaluation et de croissance du personnel de son employeur actuel qui a indiqué que son travail d’enseignant est acceptable — il enseigne la biologie, la science et l’individu et la société. Le panel a trouvé Pellegrini coupable de faute professionnelle et a convenu qu’il avait manqué de jugement, assortissant ainsi son certificat d’inscription et sa carte de compétence de limites et de conditions. Le panel a ordonné la suspension des certificats de Pellegrini pendant un an, cette suspension étant tenue en suspens à la condition qu’il fournisse à l’Ordre la preuve écrite qu’il continue à exercer sa profession convenablement jusqu’en décembre 2002 et qu’il paie les coûts de 5 000 $ à l’Ordre et une amende de 3 000 $ au Trésor ontarien. Cette décision est inscrite au tableau public des membres. Membre
: PATRICIA ANNE SUTHERLAND Un panel du comité de discipline a tenu une audience publique le 5 février relativement à des allégations de faute professionnelle contre Patricia Anne Sutherland. Âgée de 59 ans, Sutherland a été certifiée pour enseigner en 1963 et enseignait aux élèves déficients moyens au cycle moyen au Conseil scolaire de district de Peel. Elle n’a pas assisté à l’audience et n’y était pas représentée. Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre Sutherland : ne pas avoir respecté les normes de la profession; avoir infligé à des élèves des mauvais traitements d’ordre physique, sexuel, verbal, psychologique ou émotif; ne pas avoir observé la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et la Loi sur l’éducation; avoir contrevenu à une disposition législative qui se rapporte à son aptitude de détenir un certificat d’inscription et une carte de compétence; avoir contrevenu à une loi qui indique que les élèves sous sa responsabilité pourraient avoir été à risque; avoir commis des actes que les membres pourraient juger déshonorants ou contraires aux devoirs de la profession; s’être conduite d’une manière qui ne sied pas au statut de membre; et avoir fait preuve d’un manque de connaissances, de compétences ou de jugement ou ne pas avoir tenu compte du bien-être des élèves. Le panel a entendu la preuve d’un représentant du Conseil scolaire de district de Peel que le conseil avait déjà dit à Sutherland qu’en aucun cas, elle devait utiliser des interventions négatives à l’égard des enfants dans l’école en question ou dans toute autre école de Peel. Sutherland a dû être réaffectée et remplacée par une enseignante à la suite d’accusations criminelles déposées contre elle et impliquant trois de ses élèves. Un officier de la police régionale de Peel qui a fait enquête sur cette affaire a témoigné que Sutherland avait été trouvée coupable de trois chefs d’agression sur deux de ses élèves. Le panel a trouvé Sutherland coupable de faute professionnelle et a ordonné la révocation immédiate de son certificat d’inscription et de sa carte de compétence. Cette décision est inscrite au tableau public des membres.
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