<i>Pour parler profession</i>
RubriquesChroniquesArticles de fondRessourcesAutoréglementation


Autoréglementation

Votez 2006

Affaires officielles


Votez 2006 : Régie de l’Ordre | Prochaines élections | Mandat de l’Ordre | Questions et réponses | Tâches du conseil | Calendrier des élections | Visite de l’Ordre | Responsabilités du conseil

Affaires officielles : Faits saillants de 2005 | Autorisation d’enseigner | Conseil | Agrément | Enquêtes | Règlement à l’amiable | Audiences

TÂches du Conseil

Tâches des membres du conseil

La raison d’être du conseil est de veiller à ce que l’Ordre établisse des politiques conformes à son mandat, comme le prescrit la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario. Le conseil assure une surveillance et fournit des directives au registrateur, qui est aussi le chef de la direction.

Chaque membre du conseil siège aussi à environ trois comités qui se réunissent 3 ou 4 fois par année. Certains comités exigent davantage, comme de siéger à des panels afin d’assumer des tâches relatives à l’agrément ou à la discipline.

Les présidents de comités siègent également au comité exécutif, lequel se réunit à peu près cinq fois par année.

Les membres du conseil consacrent en moyenne de 20 à 60 jours par année aux affaires de l’Ordre, selon les comités.

L’Ordre donne une séance d’information complète aux nouveaux membres du conseil, et ce, avant qu’ils n’assument les responsabilités qui leur incombent.

Les réunions ont lieu dans les bureaux de l’Ordre, à Toronto. L’employeur d’un membre du conseil est dédommagé pour son absence s’il doit s’occuper des affaires de l’Ordre pendant les jours ouvrables.

Si un membre du conseil est à la retraite ou que des réunions ont lieu pendant l’été, il est alors dédommagé directement à raison de 150 $ par jour. Le transport, l’hébergement et les repas sont aussi remboursés, le cas échéant.

La présidente ou le président mène les réunions du conseil et du comité exécutif, lequel s’occupe des affaires de l’Ordre entre les réunions du conseil.