Visite de la nouvelle ministre de l’Éducation
La nouvelle ministre de
l’Éducation a visité les bureaux de l’Ordre le 10 août. Cette visite a permis
à la présidente du conseil, Donna Marie Kennedy, et à la registrateure, Margaret Wilson, de
renseigner Janet Ecker sur les initiatives courantes de l’Ordre.
Avant de partir, la ministre a confirmé qu’elle souhaitait
rencontrer le conseil à sa réunion de novembre et a promis de rencontrer deux fois
l’an la présidente du conseil et le vice-président du conseil et le personnel
cadre. En vertu de la loi, la ministre n’est tenue de rencontrer le conseil
qu’une fois l’an.
Les représentants de l’Ordre ont rappelé à Mme Ecker
que les règlements régissant l’élection du conseil et le prolongement de la
compétence du conseil en place étaient encore à l’étude par le gouvernement et
nécessitaient une réponse rapide pour assurer la tenue de nouvelles élections dans des
délais raisonnables qui garantiraient une participation élevée des membres de
l’Ordre.
La nouvelle ministre a indiqué que le gouvernement avait l’intention
de consulter l’Ordre sur la façon d’étendre le programme actuel de
vérification du casier judiciaire et qu’il travaillerait avec l’Ordre à cette
fin.
Les représentants de l’Ordre ont demandé à la ministre de
l’Éducation de s’assurer que le conseil des ministres donne sans trop attendre
son accord au règlement exigeant des personnes formées dans une langue autre que le
français ou l’anglais de passer un test de compétence linguistique. Ils lui ont
aussi rappelé que, bien que le gouvernement ait annoncé un projet d’évaluation des
enseignantes et enseignants à plusieurs reprises, l’Ordre n’avait toujours pas
reçu de précision de Queen’s Park et qu’il serait difficile pour l’Ordre
de respecter les délais impartis par le gouvernement s’il retardait encore une
annonce officielle.
Les représentants de l’Ordre ont aussi demander à Mme
Ecker d’étudier une modification possible à la Loi sur l’éducation et à la
Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario visant le
transfert à l’Ordre de la compétence d’accorder la permission intérimaire.
«Cette rencontre a permis de mieux nous connaître, a ajouté Donna Marie
Kennedy. La ministre a pu constater l’importance du travail que nous accomplissons et
des décisions que nous prenons. Cet échange a été fructueux et j’espère
qu’il permettra de mieux nous comprendre.»
Sterling Campbell se joint au conseil
 Le conseil de l’Ordre compte un nouveau
membre représentant les enseignantes et enseignants du secondaire du nord de
l’Ontario. Sterling Campbell, deuxième à l’élection du conseil en 1997, a
accepté d’occuper le poste laissé
vacant à la suite de la démission de Michel Gravelle. Campbell enseigne l’anglais et
le droit à l’école secondaire Sudbury à Sudbury. Il a obtenu sa compétence pour
enseigner en 1973 après avoir obtenu un B.A. en sciences politiques et en études
cinématographiques de la Wayne State University en 1971. En 1985, Campbell a obtenu une
M.A. de la Central Michigan University. Il a siégé au conseil municipal de Sudbury et
été député provincial de Sudbury de 1987 à 1990.
«Nous sommes reconnaissants à Sterling Campbell de bien vouloir occuper
ce poste, dit Donna Marie Kennedy, présidente du conseil. Nous avons hâte de lui
souhaiter la bienvenue au conseil et de travailler avec lui au cours des prochains mois.»
Pendant les deux années au cours desquelles a siégé Michel Gravelle
comme représentant des enseignantes et enseignants du secondaire du nord de
l’Ontario, il a été membre du comité exécutif et du comité d’enquête,
ainsi que président du comité d’appel des inscriptions.
«Michel manquera beaucoup à tous au conseil ainsi qu’aux membres du
personnel de l’Ordre qui ont eu le privilège de travailler avec lui pendant ces deux
années, a ajouté Donna Marie Kennedy. Nous sommes reconnaissants du temps et de
l’énergie qu’il a consacrés et de l’appui qu’il a donné à
l’Ordre. Son approche réaliste et pratique aux nombreux défis que nous avons dû
relever a été fort appréciée. Nous lui souhaitons beaucoup de succès dans son nouveau
poste en éducation.» |
Laura Sheehan
nommée chef de
l’Unité d’agrément
Laura
Sheehan a été nommée chef de l’Unité d’agrément qui appuie le travail du
conseil en matière d’évaluation et d’agrément des fournisseurs de programmes
de formation initiale à l’enseignement et de perfectionnement professionnel. Sheehan s’est jointe à
l’Ordre en 1997 à titre d’agente de programme au sein de l’Unité
d’agrément. Auparavant, elle a été enseignante, conseillère en curriculum et
adjointe au directeur de l’éducation au Conseil scolaire de district catholique de
Durham. Elle a aussi enseigné aux programmes de formation initiale à l’enseignement
et de perfectionnement professionnel de l’Université York.
Sheehan et les six autres membres du personnel de l’unité doivent
relever deux défis de taille : terminer le projet pilote d’élaboration d’un
processus d’agrément des programmes de formation initiale et amorcer un processus
semblable pour les programmes de perfectionnement professionnel.
«J’ai hâte de poursuivre la collaboration avec les membres de
l’Ordre, les fournisseurs actuels et le public en vue de l’élaboration de ce
processus, a dit Sheehan. Nous travaillerons aussi de près avec l’Unité des normes
d’exercice de la profession et d’éducation qui révisera les lignes directrices
des cours menant à une qualification additionnelle. Ces lignes directrices deviendront un
élément important du processus d’agrément.»
Sheehan occupait de façon intérimaire le poste de chef de l’unité
depuis janvier 1999. |
Éducateur bien connu de Durham nommé chef
des Normes d’exercice de la profession et d’éducation |
Doug
Wilson s’est joint à l’Ordre à titre de nouveau chef de l’Unité des
normes d’exercice de la profession et d’éducation. Wilson était auparavant au
Conseil scolaire de district de Durham où il a été directeur d’école et
surintendant de l’éducation.
Il supervisera le travail du personnel, notamment des agentes et agents de programme, dont
la tâche principale est l’élaboration
continue d’un bon nombre de documents essentiels à la profession enseignante en
Ontario. «Le premier de ces documents – les Normes d’exercice de la profession
enseignante – a déjà obtenu l’accord de principe du conseil», a précisé Wilson.
«L’Ordre a mis au point un processus de consultation très raffiné
qui est bien perçu par les membres. Ce processus de consultation, mis en œuvre par
l’Ordre lors de l’élaboration des normes d’exercice, servira également à
l’élaboration du code de déontologie et du cadre de formation.»
Doug Wilson remplace Linda Grant, maintenant coordonnatrice de la Division
des questions professionnelles. |
Report des tests sur la compétence linguistique
L'Ordre a décidé de reporter son plan visant à exiger de toute
personne formée dans une langue autre que le français ou l’anglais de donner la
preuve qu’elle est compétente dans l’une ou l’autre des langues
d’enseignement officielles en Ontario avant d’obtenir le droit d’enseigner.
Cette décision survient après que le conseil des ministres de
l’Ontario n’a pas donné l’accord nécessaire aux changements requis au
règlement. L’ébauche du règlement a été adoptée par le conseil de l’Ordre
en mai.
C’est à la mi-octobre que l’Ordre a décidé de retarder la
mise en œuvre de cette exigence, soit bien après la date de tombée pour
l’impression des guides d’inscription de l’an prochain et pour le début
des séances d’information sur les exigences requises pour obtenir la compétence
pour enseigner en l’an 2000.
L’Ordre a largement consulté la profession enseignante et les
groupes représentant diverses communautés ethniques et a reçu de solides appuis pour
cette initiative qui lie des attentes claires en matière de compétence linguistique à
un processus d’inscription simplifié pour les personnes formées à
l’extérieur de l’Ontario.
Le site web de l’Ordre : nouveau, amélioré
Plus d’icônes et
d’illustrations colorées rendent la navigation du site web de l’Ordre plus
facile et plus intéressante.
Inauguré en octobre, le nouveau design facilite encore davantage
l’utilisation grâce à des icônes plus nombreuses et des liens plus faciles à
effectuer dans les centaines de pages du site. Les illustrations améliorées sont plus
attrayantes et colorées tout en demeurant faciles à charger pour les personnes qui
n’ont pas la fonction de balayage la plus récente.
Une fois qu’un visiteur à www.oct.ca a choisi sa langue de
préférence – français ou anglais –, il peut se rendre directement à la page
Quoi de neuf où il peut obtenir de l’information courante sur les actualités à
l’Ordre. Il peut aussi décider de visiter les diverses divisions de l’Ordre
– Questions professionnelles, Enquêtes et audiences, ou encore la bibliothèque de
l’Ordre, entre autres – en cliquant sur l’icône correspondante à la
gauche de chaque page. En outre, le visiteur peut dorénavant se déplacer du site
français au site anglais en cliquant sur l’icône appropriée apparaissant sur
chaque page.
«Le site web est devenu un outil de communication inestimable pour
l’Ordre. Il compte près de 200 000 visites depuis son lancement en 1997, a ajouté
Margaret Wilson, registrateure de l’Ordre. Nous l’utilisons pour consulter nos
membres et transmettre des renseignements à d’autres territoires de compétence
ailleurs dans le monde. Et les enseignantes et enseignants nous visitent pour se servir
d’articles sur la classe que nous avons publiés dans Pour parler profession et qui
sont affichés dans le site.»
Le catalogue de la bibliothèque est accessible en ligne
La bibliothèque de l’Ordre
est heureuse d’annoncer que son catalogue interactif sur le web est maintenant
accessible par tous les membres de l’Ordre. Vous n’avez qu’à cliquer sur
l’icône de la bibliothèque à partir du site principal pour avoir accès à ce
nouveau service.
Il est possible d’effectuer une recherche par auteur, titre, sujet ou
autres mots-clés. Chaque élément du catalogue devient un lien à d’autre matériel
vous guidant ainsi dans nos collections et vous informant de ce que vous pouvez emprunter.
Veuillez noter que ce catalogue n’est encore disponible qu’en anglais.
Nous espérons qu’ainsi, il sera plus facile pour nos membres de
partout dans la province d’avoir accès à nos services. Nous vous invitons à
formuler des commentaires sur les améliorations que nous pouvons apporter à nos
services.
Cliquez sur le site web de l’Ordre au www.oct.ca pour obtenir de
l’information à jour sur les collections et services de la bibliothèque ou
communiquez avec nous par courrier électronique à biblio@oct.ca
Décisions du panel de discipline
Un panel du comité de
discipline de l’Ordre a ordonné la publication dans Pour parler profession
de quatre cas de discipline récents.
Membre :
anonymat sous réserve de la décision finale
Décision provisoire : Suspension de la carte de compétence
Un panel du comité de discipline de l’Ordre a tenu une audience
publique le 27 septembre relativement aux allégations de faute professionnelle contre un
enseignant du centre de l’Ontario ayant 15 ans d’expérience. Cet
enseignant n’a pas assisté à l’audience mais était représenté par son
avocat.
Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre
l’enseignant : ne pas avoir respecté les normes de la profession, avoir infligé à
une élève des mauvais traitements d’ordre physique, sexuel, verbal, psychologique
ou affectif, avoir contrevenu à une disposition législative ou réglementaire qui se
rapporte à son aptitude à détenir un certificat de compétence et d’inscription,
avoir contrevenu à une disposition législative ou réglementaire si cette contravention
risque de mettre en danger un élève sous sa surveillance professionnelle, ne pas avoir
observé la Loi sur l’éducation, avoir commis un acte que les membres pourraient
juger honteux, déshonorant ou contraire aux devoirs de la profession, ainsi que
s’être conduit de manière qui ne sied pas au statut de membre.
Le panel a entendu la preuve que le membre a eu une relation sexuelle
inappropriée avec une élève de 16 ans. Il a aussi acheté des cadeaux à cette élève
et, à une occasion, a suggéré de modifier les notes de l’élève.
L’enseignant purge une sentence de huit mois pour exploitation
sexuelle.
L’avocat de la défense le représentant a reconnu que la conduite du
membre constitue une faute professionnelle, mais a demandé qu’il ait la possibilité
de donner sa version des faits avant que ne soit imposée une pénalité.
Le panel a trouvé l’enseignant coupable de faute professionnelle et
a ordonné la suspension de sa carte de compétence. La pénalité sera déterminée à
l’occasion d’une audience disciplinaire qui se tiendra au moins 30 jours après
la libération du membre ou à une date qui sera déterminée par la registrateure de
l’Ordre. La suspension paraîtra dans le tableau des membres de l’Ordre
accompagnée de la mention qu’une pénalité sera déterminée à une date
ultérieure.
Membre : Martin Lewis Hungerford
Décision : Révocation du certificat d’inscription et de la carte de compétence
Un panel du comité de discipline de l’Ordre a tenu une audience publique le 28
septembre relativement aux allégations de faute professionnelle contre Martin Lewis
Hungerford. Hungerford, âgé de 50 ans, était enseignant au Conseil scolaire de district
de Durham, autrefois appelé Conseil de l’éducation de Durham. Il a obtenu sa
compétence pour enseigner en 1980.
Voici quelles sont les
allégations de faute professionnelle contre Hungerford : avoir contrevenu à une
disposition législative ou réglementaire qui se rapporte à son aptitude à détenir un
certificat de compétence et d’inscription, ne pas avoir observé la Loi sur
l’éducation, avoir commis un acte que les membres pourraient juger honteux,
déshonorant ou contraire aux devoirs de la profession, ainsi que s’être conduit de
manière qui ne sied pas au statut de membre.
Le panel a entendu la preuve que Hungerford a été trouvé coupable le 9
juin 1999 d’un chef de possession de substances réglementées et de crack aux fins
du commerce illicite en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres
substances. Le panel a entendu que lors du procès criminel, un expert de la police a témoigné que
le type et la quantité de cocaïne trouvée indiquent qu’il avait l’intention
d’en faire le commerce illicite.
Hungerford avait aussi un casier judiciaire s’étalant sur 18 ans, de
1980 à 1998, pour des condamnations allant du vol, de possession d’objets volés, de
possession de narcotiques à l’inobservation d’un engagement.
Dans un énoncé des faits soumis au panel, Hungerford a admis que son
comportement constitue une faute professionnelle. Son avocat a demandé au panel de
considérer les circonstances du cas et les incidences pour Hungerford et d’imposer
la suspension maximale de deux ans de sa carte de compétence et ce, dans l’intérêt
public.
Toutefois, l’avocat de l’Ordre a insisté sur la condamnation
récente de Hungerford et sur la couverture importante qu’en ont fait les médias, de
même que sur son casier judiciaire; il a demandé au panel de révoquer sa compétence
pour enseigner dans l’intérêt public.
Le panel a trouvé Hungerford coupable de faute professionnelle et a
ordonné la révocation de son certificat d’inscription et de sa carte de
compétence. La décision du panel paraîtra dans le tableau des membres de l’Ordre.
Le panel composé de trois membres qui a entendu les instances
suivantes a ordonné la publication de ces décisions dans l’intérêt du public. Il
a également ordonné que le nom des membres ne soit pas publié.
Membre : Anonymat requis
Décision : Accusé de réception et engagement entre l’Ordre et le membre
L’Ordre a tenu une audience disciplinaire le 27 septembre
relativement à des allégations de faute professionnelle contre un membre de
l’Ordre.
Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre cet
enseignant : ne pas avoir respecté les normes de la profession, ne pas avoir observé la
Loi sur l’éducation, avoir contrevenu à une disposition législative ou
réglementaire qui se rapporte à son aptitude à détenir un certificat de compétence et
d’inscription, avoir contrevenu à une disposition législative ou réglementaire si
cette contravention risque de mettre en danger un élève sous sa surveillance
professionnelle, avoir commis un acte que les membres pourraient juger honteux,
déshonorant ou contraire aux devoirs de la profession, ainsi que s’être conduit de
manière qui ne sied pas au statut de membre.
Le panel a entendu la preuve que cet enseignant a résisté à son
arrestation par un policier et qu’il était impliqué dans une altercation avec cet
agent de police. L’enseignant a été accusé et trouvé coupable d’agression
contre un agent de police avec intention de résister son arrestation légale; il a été
condamné à trois mois de prison.
La preuve a été présentée à l’audience que ce comportement
était atypique de l’enseignant et des experts médicaux ont déclaré que le membre
ne présentait pas un risque de récidive.
Le panel a accepté un engagement entre le membre et l’Ordre exigeant
que le membre signale toute accusation criminelle pendant deux ans et que le directeur
d’école du membre signale tout incident à l’Ordre. Le membre doit également
informer l’Ordre de son lieu de travail pendant cette période.
Le panel a retiré l’avis d’audience délivré au membre et a
indiqué que les accusations de faute professionnelle seront retirées si le membre se
plie aux conditions de l’entente.
MEMBRE : Anonymat requis
DÉCISION : Révocation du certificat d’inscription et de la carte de compétence
Un panel du comité de discipline a tenu une audience le 28
septembre relativement aux allégations de faute professionnelle contre un membre
de l’Ordre.
Voici quelles sont les allégations de faute professionnelle contre ce
membre : ne pas avoir respecté les normes de la profession, ne pas avoir observé la Loi
sur l’éducation, avoir contrevenu à une disposition législative ou réglementaire
qui se rapporte à son aptitude à détenir un certificat de compétence et
d’inscription, avoir contrevenu à une disposition législative ou réglementaire si
cette contravention risque de mettre en danger un élève sous sa surveillance
professionnelle, avoir commis un acte que les membres pourraient juger honteux,
déshonorant ou contraire aux devoirs de la profession, ainsi que s’être conduit de
manière qui ne sied pas au statut de membre.
Le panel a entendu la preuve que cet enseignant de 29 ans se servait du
courrier électronique pour communiquer avec les élèves d’une manière
inappropriée. Dans une instance, l’enseignant utilisait une ligne de bavardage sur
Internet pour obtenir des renseignements personnels d’une jeune fille de 14 ans en se
servant d’une fausse identité et ce, en vue de la séduire. L’enseignant a
également téléphoné à l’élève chez elle pour tenter d’obtenir un
rendez-vous et lui faire connaître ses désirs sexuels. En une occasion, il l’a
suivie jusque chez elle.
Le panel a trouvé le membre coupable de faute professionnelle et a
ordonné la révocation de son certificat d’inscription et de sa carte de
compétence. La décision du panel paraîtra dans le tableau des membres de l’Ordre.
