AUDIENCES
Si l’on conclut qu’un membre est coupable de faute professionnelle ou d’incompétence, son certificat de qualification et d’inscription peut être révoqué, suspendu ou assorti de conditions. Dans les cas de faute professionnelle seulement, le membre peut également recevoir une réprimande, une admonestation ou du counseling et le comité peut imposer une amende, ordonner au membre de payer des frais ou publier son ordonnance dans Pour parler profession.
Les sous-comités de discipline exigent que les sommaires de décisions disciplinaires récentes soient publiés dans Pour parler profession. Vous pouvez en consulter le texte intégral à www.oeeo.ca → Enquêtes et audiences → Décisions de discipline.
Vous trouverez également en ligne les décisions et les protocoles d’entente ratifiés par les sous-comités d’enquête qui stipulent explicitement que les documents sont disponibles à la bibliothèque de l’Ordre ou par l’entremise de Quicklaw, un service d’abonnement à de l’information juridique, ou par d’autres moyens.
Membre : C. Robert Clements
No de membre : 266425
Décision : Révocation
Un sous-comité de discipline a ordonné au registraire de révoquer le certificat de qualification et d’inscription de C. Robert Clements pour avoir agressé sexuellement un élève âgé de 15 ans.
M. Clements, qui est devenu membre de la profession en juin 1964, n’était pas présent à l’audience du 25 août 2011 ni n’était représenté par un avocat.
Le sous-comité a entendu la preuve que, en janvier 2009, M. Clements a invité le garçon à son domicile où il lui a fait des attouchements sexuels. Par la suite, M. Clements a été reconnu coupable d’agression sexuelle devant un tribunal criminel et a été condamné à 12 mois de probation. De plus, on lui a ordonné de ne pas avoir de contact ni de communication avec le garçon ou sa famille, de ne pas être en présence d’un enfant de moins de 16 ans à moins que l’un des parents soit présent en tout temps, de ne pas posséder d’armes à feu pendant dix ans et de recevoir un traitement et du counseling.
Ayant examiné la preuve, le sous-comité de discipline a reconnu M. Clements coupable de faute professionnelle et a ordonné au registraire de révoquer son certificat de qualification et d’inscription.
«M. Clements s’est conduit de manière inappropriée et non professionnelle avec l’élève, alors que ce dernier était sous ses soins et sa supervision. La conduite de M. Clements est déshonorante et ne sied pas au statut de membre de la profession enseignante. La révocation représente une sanction appropriée pour une inconduite de cette gravité et protège l’intérêt du public», a souligné le comité.
Un avis concernant la révocation figure sur le certificat de M. Clements, accessible en ligne à
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Membre : Johannes Albert Heller
No de membre : 275452
Décision : Révocation
Un sous-comité de discipline a ordonné au registraire de révoquer le certificat de qualification et d’inscription de Johannes Albert Heller, enseignant au secondaire du Thames Valley District School Board, pour avoir agressé sexuellement des jeunes hommes ainsi que pour avoir produit de la pornographie juvénile et avoir accédé à de la pornographie juvénile.
M. Heller est devenu membre de la profession en juin 1996. Il n’était pas présent à l’audience du 25 août 2011 ni n’était représenté par un avocat.
En décembre 2010, M. Heller a plaidé coupable devant un tribunal criminel d’avoir touché à des fins d’ordre sexuel une personne de moins de 16 ans, produit de la pornographie juvénile, invité une jeune personne à toucher son propre corps à des fins d’ordre sexuel et de l’avoir agressée sexuellement. M. Heller a été condamné à six ans d’emprisonnement; d’autres conditions ont été imposées, dont l’interdiction de posséder des armes à feu pendant dix ans.
Le conseil scolaire a congédié M. Heller en janvier 2011.
Ayant examiné la preuve, et compte tenu du fardeau de la preuve et de la norme de preuve ainsi que des observations de l’avocate de l’Ordre, le sous-comité a reconnu M. Heller coupable de faute professionnelle et a ordonné au registraire de révoquer son certificat de qualification et d’inscription.
«Bien que le jeune garçon ne fût pas un élève de M. Heller, les habitudes de comportement de préparation de ce dernier en vue de leurrer l’élève par l’utilisation de drogues, d’alcool et de pornographie représentent une menace pour les élèves qui pourraient être confiés à ses soins», a souligné le sous-comité.
«Ayant été reconnu coupable d’agression sexuelle ainsi que d’avoir accédé à de la pornographie juvénile et d’en produire, M. Heller n’est pas apte à occuper un poste de confiance et d’autorité auprès d’enfants. Il a entièrement trahi la confiance qu’on lui avait accordée. Les cours de l’Ontario considèrent qu’il a enfreint les lois qui protègent les jeunes et a été emprisonné par suite de ces condamnations. M. Heller ne doit pas avoir l’autorisation d’enseigner en Ontario», a déclaré le comité.
Un avis concernant la révocation figure sur le certificat de M. Heller, accessible en ligne à
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Membre : Joanne Marie Sylvie Léger-Legault
No de membre : 185327
Décision : Révocation
Un sous-comité de discipline a ordonné au registraire de révoquer le certificat de Joanne Marie Sylvie Léger-Legault, enseignante au secondaire pour l’Ottawa-Carleton District School Board, pour avoir eu des relations inappropriées avec quatre élèves de sexe masculin, ainsi que pour avoir eu des relations sexuelles intimes avec deux d’entre eux.
Mme Léger-Legault, qui est devenue membre de la profession en juin 1992, était représentée par un avocat aux audiences des 25 mai et 27 septembre 2011.
Entre 2001 et 2005, Mme Léger-Legault a ramené des élèves dans sa voiture, les a rencontrés à l’extérieur de l’école, a discuté de sujets personnels, a échangé des messages texte et courriels personnels inappropriés, a embrassé un élève sur les lèvres et a eu une relation intime d’ordre sexuel avec deux des élèves.
Ayant examiné la preuve, et compte tenu du fardeau de la preuve et de la norme de preuve ainsi que des observations de l’avocat, le sous-comité a reconnu Mme Léger-Legault coupable de faute professionnelle et a ordonné au registraire de révoquer son certificat de qualification et d’inscription.
«Pendant quatre ans, Mme Léger-Legault a eu un comportement inapproprié à l’endroit de quatre élèves. Elle a notamment infligé à trois d’entre eux des mauvais traitements d’ordre sexuel. La conduite de Mme Léger-Legault est inacceptable, va à l’encontre des obligations des enseignants et représente un abus de la confiance du public. Mme Léger-Legault a perdu le privilège d’être titulaire d’un certificat de qualification et d’inscription et d’être membre de la profession enseignante», a conclu le comité.
Un avis concernant la révocation figure sur le certificat de Mme Léger-Legault, accessible en ligne à
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Membre: Non identifié
Décision : Réprimande, conditions
Un sous-comité de discipline a réprimandé un enseignant du Toronto District School Board pour avoir utilisé une discipline physique et un langage inapproprié auprès de ses élèves.
L’enseignant, qui est devenu membre de la profession en août 1998, et son avocat étaient présents à l’audience publique du 8 novembre 2011.
Entre 2002 et 2006, l’enseignant a fait des commentaires inappropriés et a soumis des élèves à des châtiments corporels à plusieurs reprises; en raison de cette conduite, il a reçu deux lettres disciplinaires de la direction. À une autre occasion, l’enseignant a empoigné un élève sous le bras; ce dernier a résisté; il est ensuite tombé et s’est blessé à la tête. Par conséquent, l’enseignant a reçu une autre lettre disciplinaire. Le conseil scolaire l’a congédié en février 2007, mais l’a réembauché en juin 2008.
Après examen de la preuve, du plaidoyer de non-contestation, de l’énoncé des faits non contestés et de l’énoncé conjoint sur la sanction, le sous-comité de discipline a reconnu l’enseignant coupable de faute professionnelle.
On a ordonné à l’enseignant de comparaître devant le comité pour recevoir une réprimande; de plus, il devra suivre à ses frais et réussir un cours sur la gestion de classe.
Le sous-comité a dit : «[l’enseignant] a employé des méthodes disciplinaires déraisonnables auprès des élèves placés sous sa supervision. Il a dit à un élève : “Pourquoi ne fais-tu pas une fugue?”, une blague qu’il est inapproprié d’adresser à un jeune élève susceptible».
Un avis concernant la réprimande et les conditions imposées figurent sur le certificat de l’enseignant, accessible en ligne à
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Membre : Mark Christopher Baggio
No de membre : 421255
Décision : Révocation
Un sous-comité de discipline a révoqué le certificat de qualification et d’inscription de Mark Christopher Baggio, enseignant du Windsor-Essex Catholic District School Board, pour avoir été reconnu coupable d’un chef d’exploitation sexuelle, d’un chef d’agression sexuelle et d’un chef de communication avec une personne âgée de moins de 18 ans en vue de faciliter la perpétration d’une infraction à l’égard des deux élèves de sexe féminin.
M. Baggio a obtenu l’autorisation d’enseigner en août 1998. Il n’était pas présent à l’audience du 18 octobre 2011 ni n’y était représenté.
De janvier 2000 à janvier 2004, M. Baggio a manipulé psychologiquement une élève et a eu une relation d’ordre sexuel avec elle. De la même manière, durant une période concurrente entre septembre 2002 et mai 2005, il a systématiquement manipulé psychologiquement une autre élève et a eu une relation d’ordre sexuel avec elle. La preuve démontre que M. Baggio s’est lié d’amitié avec les élèves et a communiqué avec elles de façon inappropriée; il les a appelées des milliers de fois et près d’une centaine de courriels ont été récupérés. Bon nombre de ces appels téléphoniques auraient été faits entre 21 h et 6 h. Les communications inappropriées sont devenues de nature de plus en plus sexuelle et ont abouti à des baisers, à des attouchements, puis au sexe oral et à des rapports sexuels. Ces activités ont eu lieu plusieurs fois par semaine à différents endroits, notamment à l’école, dans la voiture de M. Baggio et au domicile de ce dernier. Le conseil scolaire l’a congédié en février 2006.
Le 8 janvier 2009, M. Baggio a été condamné à quatre ans d’emprisonnement. Le 25 janvier 2011, la Cour d’appel de l’Ontario a rejeté son appel de la déclaration de culpabilité.
Ayant examiné la preuve, et compte tenu du fardeau de la preuve, de la norme de preuve et des observations de l’avocat de l’Ordre, le comité de discipline a reconnu M. Baggio coupable de faute professionnelle et a ordonné au registraire de révoquer son certificat de qualification et d’inscription.
«M. Baggio a infligé des mauvais traitements à ces deux élèves de moins de 18 ans uniquement pour son propre plaisir sexuel, a dit le sous-comité de discipline. Il a abusé de la confiance qui lui était accordée en tant qu’enseignant et entraîneur. Ces mauvais traitements n’ont pas été perpétrés lors d’un incident isolé, mais de façon fréquente et préméditée, sur une période de trois ou quatre ans. Rien n’indique qu’il éprouve des remords pour sa conduite, ce qui témoigne de son mépris des torts que ses crimes ont causés à ces deux élèves et à leur famille.»
«La révocation permet de dénoncer cette conduite peu professionnelle, de dissuader les membres de la profession de se conduire de la sorte et de protéger les élèves.»
Un avis concernant la révocation figure sur le certificat de M. Baggio, accessible en ligne à
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Membre : Non identifié
Décision : Conseils
Un sous-comité de discipline a reconnu un enseignant à l’élémentaire du Simcoe County District School Board coupable de faute professionnelle et lui a ordonné de paraître devant le sous-comité pour recevoir des conseils pour un incident pendant lequel il a donné des coups de pied.
L’enseignant, qui a obtenu l’autorisation d’enseigner en juin 1992, et son avocate étaient présents à l’audience du 1er novembre 2011.
En mai 2009, pendant qu’il faisait la supervision à l’heure du dîner, il est entré dans la classe portative et a remarqué que les chaussures des élèves n’étaient pas placées contre le mur de la salle de classe conformément à ses directives. Il a donné des coups de pied sur les chaussures et certaines ont été projetées hors de la salle de classe. Ce faisant, il a frappé du pied un élève de 4e année. L’élève a dit être tombé et avoir subi des éraflures mineures vers le milieu ou le bas du dos.
Ayant examiné la preuve, le plaidoyer de non-contestation, l’énoncé des faits non contestés et l’énoncé conjoint sur la sanction, le sous-comité de discipline a reconnu l’enseignant coupable de faute professionnelle. Il a ordonné que l’enseignant paraisse devant le comité immédiatement après l’audience pour recevoir des conseils.
Le sous-comité a expliqué sa décision en indiquant que le membre enseignait depuis 19 ans, n’avait jamais paru devant le comité et avait suivi un cours d’appoint sur la gestion du comportement; en outre, l’incident était de faible gravité.
Membre : Non identifié
Décision : Conseils, conditions
Un sous-comité de discipline a reconnu un enseignant au cycle intermédiaire du Toronto District School Board coupable de faute professionnelle pour s’être conduit de façon peu professionnelle dans le bureau de l’école devant des élèves et des membres du personnel.
L’enseignant, qui a obtenu l’autorisation d’enseigner en juin 1991, et son avocate étaient présents à l’audience du 31 octobre 2011.
En octobre 2007, l’enseignant a demandé à une élève de remettre à un élève qui venait d’être transféré dans une autre classe certains de ses effets personnels qu’il avait laissés dans la salle de classe de l’enseignant. L’élève s’est fâché en constatant qu’un de ses effets personnels était sale; il est allé à deux reprises dans la classe de l’enseignant pour se renseigner sur ce qui s’était passé. Lors d’une de ses visites, furieux, l’élève a renversé le contenu d’une poubelle sur le plancher de la salle de classe.
À son retour, l’enseignant a constaté que la poubelle avait été renversée et a fait, à un autre enseignant qui se trouvait dans la salle de classe, des commentaires sur la conduite de l’élève qu’un ou plusieurs autres élèves également présents auraient pu entendre.
Quelque temps plus tard, le garçon a confronté l’enseignant dans le couloir et, en présence d’une élève, l’a accusé de l’avoir traité de «nègre». L’enseignant a nié cette allégation et a demandé l’intervention immédiate du bureau. Il a demandé à la fille de venir avec lui au bureau. Le garçon les a suivis.
Au bureau de l’école, l’enseignant a demandé d’une voix forte au directeur adjoint de lui dire ce que ferait l’administration de l’école concernant la conduite du garçon. L’enseignant a également demandé d’une voix forte à la fille de confirmer au directeur adjoint ce que le garçon lui avait dit dans le couloir. Pendant cet échange, l’enseignant s’est fâché et a répété le commentaire du garçon au directeur adjoint en présence de la fille, du garçon et des membres du personnel du bureau.
La Police de Toronto et la Société d’aide à l’enfance ont conclu après enquête qu’aucune mesure ne s’imposait, car la conduite de l’enseignant n’était pas de nature criminelle et il n’avait pas commis de voies de fait.
Le conseil scolaire a suspendu l’enseignant pendant cinq jours sans salaire, a supprimé son poste d’enseignant-mentor et accompagnateur dans son groupe d’écoles, et lui a ordonné de suivre une formation en gestion de la colère et en équité.
L’enseignant a déposé un grief concernant les mesures disciplinaires prises par le conseil scolaire, et la suspension a été ramenée à un jour. Il a continué d’enseigner à l’école jusqu’en juin 2011. En septembre, il a commencé à enseigner à une autre école élémentaire du conseil scolaire.
Ayant examiné la preuve, le plaidoyer de non-contestation, l’énoncé des faits non contestés, l’énoncé conjoint sur la sanction et les observations des avocats, le sous-comité de discipline a reconnu l’enseignant coupable de faute professionnelle. Il a ordonné que l’enseignant paraisse devant le comité immédiatement après l’audience pour recevoir des conseils; l’enseignant doit suivre à ses frais et réussir un cours sur la gestion de la colère, et particulièrement sur les stratégies disciplinaires positives et les techniques de désamorçage d’attitudes et de comportements agressifs de la part des élèves.
«La publication sans le nom aura un effet dissuasif général sur les membres de la profession en leur faisant comprendre les conséquences que peut avoir un incident isolé sur une longue carrière, a affirmé le sous-comité dans sa décision.»
«Le comité reconnaît que la publication avec le nom [du membre] représenterait une sanction trop sévère. [Le membre] a une longue carrière, et sa conduite était un incident isolé de faible gravité.»
Un avis concernant la faute professionnelle figurera pendant trois ans sur le certificat de l’enseignant, accessible en ligne à
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Membre : Michael Wayne Plews
No de membre : 253860
Décision : Révocation
Un sous-comité de discipline a révoqué le certificat de qualification et d’inscription de Michael Wayne Plews, enseignant à l’élémentaire du Peel District School Board, pour avoir été reconnu coupable de voies de fait à l’endroit de trois élèves de sexe féminin.
M. Plews a obtenu l’autorisation d’enseigner en juin 1983. Il n’était pas présent à l’audience du 1er novembre 2011, mais y était représenté par une avocate.
En avril 2007, M. Plews a été accusé de trois chefs de voies de fait à l’égard de trois élèves et a été reconnu coupable en janvier 2011. Il a été condamné à dix mois d’emprisonnement avec sursis. En avril 2011, il a démissionné de son poste au conseil scolaire.
Ayant examiné la preuve, le sous-comité de discipline a reconnu M. Plews coupable de faute professionnelle et a ordonné au registraire de révoquer son certificat de qualification et d’inscription.
«[M. Plews] a eu des contacts physiques inconvenants avec trois élèves de sexe féminin, qui ont subi, comme en font foi leurs déclarations, des blessures physiques persistantes et des dommages émotionnels à long terme, a indiqué le sous-comité. Il a chatouillé les élèves, a lutté avec elles, les a touchées de façon déplacée sans leur consentement, a été brutal avec elles et les a poussées.»
«Dans ses motifs de jugement, le juge Hill a souligné que, dans leurs déclarations, les victimes ont affirmé que leur confiance avait été trahie, qu’elles se sentaient fâchées, humiliées et manipulées, et qu’elles se blâmaient.»
Un avis concernant la révocation figure sur le certificat de M. Plews, accessible en ligne à
